Mentions légales
Mentions légales
Edition et publication
Ce site est édité par la Mairie de Barcelonnette
Responsable de la publication : Sophie VAGINAY RICOURT
Adresse : Mairie de Barcelonnette - Place Valle de Bravo 04400 Barcelonnette
Conception et hébergement
Pôle communication
Mairie de Barcelonnette
Xsalto
6 avenue Pierre de Coubertin
38170 Seyssinet - Pariset
04 92 36 60 06 / info at xsalto.com / www.xsalto.com
Traitement des données personnelles
La mairie de Barcelonnette s'engage à ce que la collecte et le traitement des données, effectués à partir du site soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Chaque formulaire limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données).
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.
Les données personnelles recueillies sur le site sont traitées en appliquant des mesures de sécurité strictes.
Les personnes sont libres de s'inscrire et de se désinscrire à la newsletter du musée
Copyright photos et illustrations :
Les photos et tous les visuels présents sur ce site ne sont pas libres de droit et ne peuvent être utiliser sans l'accord de la Mairie de Barcelonnette.
Leur reproduction ou leur transmission n'est permise qu'avec l'accord écrit préalable de l'auteur, même quand le nom de celui-ci n'apparait pas. Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise, aux termes des alinéas 1 et 2 de l'article L. 122-5, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective".
Application mobile : Confidentialité - vie privée – privacy
L'Engagement de confidentialité de « Commune de Barcelonnette » s'applique à l'utilisation de ce Site et de l'application mobile, et ses conditions sont intégrées aux présentes Conditions d'utilisation à titre de référence. Pour consulter l'Engagement de confidentialité de « Commune de Barcelonnette ». En outre, en utilisant ce Site, vous reconnaissez et acceptez le fait que les transmissions via Internet ne sont jamais totalement confidentielles et sûres. Vous comprenez le fait que tout message ou toute information que vous transmettez au Site peut être lu ou intercepté par d'autres, même si un avis spécial précise qu'une transmission donnée (coordonnées de carte bancaire, par exemple) est chiffrée.
Liens vers d'autres sites et vers le site « Commune de Barcelonnette »
Ce Site et l'application peuvent contenir des liens vers d'autres sites web tiers indépendants (les « Sites liés »). Ces Sites liés sont indiqués uniquement à titre de commodité pour nos visiteurs. Ces Sites liés ne sont pas sous le contrôle de « Commune de Barcelonnette », et « Commune de Barcelonnette » n'est pas responsable et n'avalise pas le contenu de ces Sites liés, y compris des informations qui y sont publiées. Vous devrez vous faire votre propre jugement concernant vos interactions avec ces Sites liés.


