Les Règles d'Urbanisme
L'ensemble des règles d'urbanisme à télécharger
Consulter une parcelle cadastrale
Gratuit et ouvert à tous, ce site permet d'accéder à l'information géographique du Département des Hautes-Alpes, de ses intercommunalités et de ses communes, ainsi que d'une partie des Alpes de Haute-Provence et de la Drôme. Vous y trouverez notamment les équipements de service public, les déchèteries et points de collecte, les zones d'urbanisme et zones de risques naturels, les sentiers de randonnées / VTT ou encore l'adressage.
Vous pourrez également rechercher une parcelle cadastrale (en cliquant sur la carte en ou renseignant son numéro) et consulter sa fiche récapitulative indiquant les principales contraintes qui s'y appliquent.
Plus d'infos sur l'utilisation de l'outil dans la documentation PDF ci-dessous
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Menu S04 -
GéoMas grand public
Le Plan de Prévention des Risques (PPR)
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Introduction PPR
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Carte zonage réglementaire
Zone rouge
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R01 - PPR zone rouge
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R02 - PPR Zone rouge
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R03 - PPR Zone rouge
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R04 - PPR Zone rouge
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R05 - PPR Zone rouge
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R06 - PPR Zone rouge
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R07 - PPR Zone rouge
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R08 - PPR Zone rouge
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R09 - PPR Zone rouge
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R10 - PPR Zone rouge
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R11 - PPR Zone rouge
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R12 - PPR Zone rouge
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R13 - PPR Zone rouge
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R14 - PPR Zone rouge
Zone bleue
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B01 - PPR Zone Bleue
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B02 - PPR Zone bleue
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B03 - PPR Zone bleue
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B04 - PPR Zone bleue
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B05 - PPR Zone bleue
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B06 - PPR Zone bleue
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B07 - PPR Zone bleue
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B08 - PPR Zone bleue
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B09 - PPR Zone bleue
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B10 - PPR zone bleue
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B11 - PPR Zone bleue
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B12 - PPR Zone bleue
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B13 - PPR Zone bleue
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B14 - PPR Zone bleue
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B15 - PPR Zone bleue
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B16 - PPR Zone bleue
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B17 - PPR Zone bleue
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B18 - PPR Zone bleue
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B19 - PPR Zone bleue
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
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Annexe 1 - Schéma Directeur d'Assainissement
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Annexe 2 - Zonage Alimentation en Eau potable
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Annexe 3 - Servitude d'Utilité Publique
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Annexe 4 - Canaux
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Annexe 5 - Bois et fôrets
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Annexe 6 - Archeo
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Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)
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Plan Architecte de bâtiments de France
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Plan de zonage - commune
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Règlement - pièce écrite
Site Patrimonial Remarquable (SPR)
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Plan SPR
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Règlement SPR
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palette de couleurs
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Lexique et illustrations
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Plan secteur urbanisé siglé SPR
Droit de Préemption Urbain (DPU)
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DPU Simple
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DPU renforcé
