Révision du Plan Local d’Urbanisme

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) en remplacement du Plan d'Occupation des Sols (POS)
Un registre est mis à la disposition du public, en mairie, afin de recueillir par écrit les observations pendant toute la durée de la procédure.

Documents en téléchargement


Projets présentés lors de la réunion publique du 14 janvier 2018


Annexes

Annexe 1 - DDT Volet Aménagement et Territoire

    1a - Situation Administrative et Géographique

   1b - Volet Agricole

   1c - Volet Environnement

Annexe 2 - ARS

Annexe 3 - ERDF

Annexe 4 - Arrêté Préfectoral n°2013-1473 du 4 juillet 2013

Annexe 5 - RTE

Annexe 6 - DRAC PACA

Annexe 7 UT - Alpes du Sud - DREAL PACA

Annexe 8 - Modèle de saisine de l'Autorité Environnementale

Annexe 9 - DDT04 - SAUH

Annexe 10 - Ministère de la Défense

Annexe 11 - Association Syndicale Autorisée du canal des Moulins

Annexe 12 - Association Syndicale Autorisée du canal de l'Alp

Annexe 13 - ASA du Canal du Plan

Annexe 14 - ASA du Canal de la Gravette


 

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Cité scolaire

Cité scolaire de Barcelonnette, vallée de l'Ubaye, Alpes de Haute-Provence
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Sécurité routière

Documentations et fiches de rappels sur la sécurité routière et le code de la route, réalisés par LegiPermis.
-> Infractions
-> Législation

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Tout savoir sur les stages de récupération de points.